“Le formalisme est un embarras quand il n’est qu’une pompeuse escorte, le panache des actes juridiques, mais il devient un moyen de rendre les affaires rapides et sûres lorsqu’il ne contient que l’indispensable.”[1] L’objectif majeur de toutes les personnes intéressées par l’évolution des échanges électroniques réside dans la recherche d’une sécurité optimale de toutes les transactions effectuées en ligne. Même s’il est vrai que ce nouveau mode d’échanges ne justifie pas une modification de l’ensemble des règles déjà existantes, il n’en demeure pas moins que l’évolution d’Internet passe par un remodelage de certains principes juridiques.

Selon Eric BLOT-LEFEVRE, Président d'Electronic Commerce Europe, “Avec le web, le marché mondial exige une sécurité parfaite sur les flux électroniques d’échanges. Le critère d’excellence du marché devient la sécurité, en termes de transparence, de traçabilité, d’intéropérabilité et de célérité. Chacun réclame de meilleures garanties pour les services et l’information en général, en utilisant l’Internet avec ses réseaux virtuels de compétence. L’enjeu économique est sans précédent pour la compétitivité des entreprises, des banques et pour l’équilibre des nations.” Il appartient alors au juriste de s’interroger sur la dimension juridique de cette sécurité et de la licité de la transaction.

La place du Droit dans notre nouvelle société est en effet fondamentale dans le sens où le développement des échanges par le biais des nouveaux moyens de communication passera par l’évolution technologique bien sûr mais également par un apport de sécurité juridique certain qui, comme le disait DEMOGUE, doit être le moins formaliste possible afin de ne pas être qu’une pompeuse escorte. Selon Eric BLOT-LEFEVRE, “avec l’éloignement géographique, le traitement à distance des échanges se pratiquera en flux électroniques dont il y a lieu d’associer pour chaque transaction les composantes juridiques qui y sont implicites.”

En effet, de plus en plus désormais, les échanges vont se faire par le biais d’Internet et le lieu des transactions devenant virtuel, l’identité, la capacité ou encore la compétence des personnes à la base des échanges doivent désormais être vérifiées avec précision afin d’obtenir la sécurité nécessaire au développement même de ces échanges. Or, sans pour autant généraliser, la plupart des utilisateurs ressentent le monde des échanges électroniques avec beaucoup de méfiance. Il apparaît une attirance certaine pour Internet mais il semble également que les particuliers ainsi que les entreprises françaises et étrangères, lui reprochent son manque de sécurité. Au juriste alors d’apporter les réponses nécessaires à ce développement sans pour autant construire une “usine à gaz” décourageant professionnels et particuliers.

De nos jours, il est évident que le Commerce Electronique est un pari sur l’avenir, une possibilité magnifique d’évolution, et un procédé stratégique que les entreprises ne peuvent pas délaisser, sans quoi elles se trouveraient dépassées faute de compétitivité. C’est à ce niveau que le juriste se doit de proposer la meilleure solution possible pour permettre le développement des échanges électroniques ce qui ne pourra se faire sans sécurité juridique.

Cependant, il convient de se demander ce qu’il faut entendre par les termes “sécurité” et de « licité ». Quelle sécurité recherchent les acteurs des échanges électroniques afin de permettre une évolution rapide de ces échanges ? La question est donc de savoir si ce procédé, base de la signature électronique, permet effectivement l’instauration de la confiance et de la sécurité des échanges électroniques. Nous tenterons de répondre à cette problématique en procédant à une analyse de la cryptographie, procédé nécessaire à la sécurité technique des échanges électroniques (Chapitre 1) et à la base de la réalisation concrète de la signature électronique, fondement moderne de la sécurité juridique des échanges informatisés (Chapitre 2).

[1] R.DEMOGUE “Notions fondamentales du Droit privé” 1911.